Contrat de construction de piscine : les 10 clauses indispensables et le contrôle avant signature

C'est la première clause, et toutes les autres reposent sur elle.

Chez une entreprise, « clé en main » inclut la remise en état du jardin et la ligne électrique, chez une autre non. Dans notre article sur les limites du périmètre clé en main, nous avons détaillé les postes où cet écart apparaît. Si cette formule figure au contrat, elle doit impérativement être accompagnée d'une liste de postes.

C'est la deuxième clause.

Entre deux pompes de même puissance, l'écart peut être important en consommation d'énergie, en niveau sonore et en disponibilité des pièces détachées. Quand le numéro de modèle est écrit, il suffit à la réception d'entrer dans le local technique et de lire l'étiquette. Si un produit n'est pas disponible, la formule « équivalent » peut être utilisée, mais la manière de prouver l'équivalence et la personne qui la valide sont inscrites dans la même clause.

C'est la troisième clause.

Le transport des déblais, l'amenée de l'électricité et de l'eau sur le chantier, le dallage autour de la piscine, la remise en état du jardin, les taxes d'autorisation et l'usage du brise-roche en terrain rocheux sont les postes le plus souvent exclus. Qu'ils soient hors périmètre n'est pas un défaut ; qu'ils ne soient pas écrits en est un. Un contrat sans liste d'exclusions se transforme plus tard en liste de litiges.

La quatrième clause est le planning des travaux, la cinquième l'échéancier de paiement lié à ce planning.

Chaque projet fixe les pourcentages de ce tableau selon ses propres dimensions ; l'essentiel est que chaque ligne soit liée à une preuve. Vous trouverez étape par étape la traduction sur le chantier de cette organisation dans notre article sur les étapes de construction d'une piscine. Lier le dernier paiement au procès-verbal de réception protège les deux parties.

C'est la sixième clause. Pour un retard imputable à l'entreprise, on définit une pénalité journalière ; pour un empêchement imputable au maître d'ouvrage (mise à disposition du terrain, retard de validation de la couleur et du modèle), une prolongation de délai réciproque. On ne terrasse pas par jour de pluie et on ne coule pas de béton par grand froid ; ajouter ces jours au délai est une demande légitime et, si la clause l'écrit, il n'y a pas de litige.

C'est la septième clause, car le seul mot « garantie » ne dit rien.

La garantie des équipements repose sur le certificat du fabricant ; la remise des certificats de garantie et des numéros de série lors de la réception fait partie de la clause. La garantie d'étanchéité est liée à l'essai de mise en eau. La responsabilité de l'entrepreneur pour les vices de structure est en outre encadrée par la loi ; la clause de garantie du contrat ne remplace pas cette responsabilité légale, elle s'y ajoute. Les cas dans lesquels la garantie tombe (déséquilibre chimique de l'eau, intervention non autorisée, absence d'hivernage) doivent aussi être écrits clairement. Nous garantissons notre main-d'œuvre 2 ans.

C'est la huitième clause. Un dommage au mur du voisin, un réseau coupé pendant le terrassement ou un accident sur le chantier retombent sur le maître d'ouvrage si le contrat ne les attribue à personne. Une équipe non assurée qui travaille dans votre jardin représente aussi un risque juridique pour vous. Si des sous-traitants interviennent, la responsabilité de l'entreprise principale pour l'ensemble des travaux est inscrite dans la même clause.

C'est la neuvième clause.

C'est la dixième clause. Une piscine est une relation qui ne s'achève pas à la réception, elle commence avec elle ; la première saison demande toujours le réglage du filtre, la stabilisation de l'équilibre chimique et le réglage fin de l'automatisme. Dans un contrat sans clause de service, chaque appel après la réception devient une nouvelle négociation.

S'ils ne concordent pas, arrêtez-vous, aussi attractif que soit le prix, car une négociation sur le chantier coûte toujours plus cher qu'une négociation à table.

La question de l'autorisation est souvent laissée pour la fin, alors qu'elle doit être réglée avant la signature du contrat. Dans notre article sur l'ordre de la demande d'autorisation, nous avons indiqué quel document est nécessaire à quelle étape. Si le projet est important ou si vous hésitez entre plusieurs devis, notre service de conseil en piscine compare les devis selon ces 10 clauses et vous remet une évaluation écrite. Dans nos propres projets, nous présentons ces clauses comme partie intégrante de notre contrat type et partageons un modèle de contrat avec le devis après la visite.